Un vent de contestation souffle sur Meta, accusée de s’approprier des œuvres protégées pour entraîner ses modèles d’intelligence artificielle sans obtenir d’autorisation des auteurs. Les universitaires et organisations de défense des droits d’auteur s’unissent pour dénoncer cette pratique.
Les auteurs contre Meta : une affaire de vol de données
Depuis plusieurs semaines, les écrivains et créateurs de contenu dénoncent l’utilisation de leurs œuvres par Meta, la société mère de Facebook, pour alimenter ses modèles d’IA. L’entreprise est accusée de « piller » des œuvres protégées par le droit d’auteur pour entraîner ses systèmes, sans en avoir demandé l’autorisation. Dans un document juridique déposé devant la Cour fédérale du district nord de Californie, plusieurs universitaires spécialisés en droit d’auteur expriment leur soutien aux plaignants. Ils remettent en question l’argument de « fair use » (usage équitable) avancé par Meta, qualifiant cette demande de « stupéfiante ». Selon eux, elle cherche à obtenir des privilèges juridiques bien plus étendus que ceux jamais accordés aux auteurs humains.
L’IA, un outil non « transformant » selon les plaignants
Dans le cadre de cette procédure, les chercheurs et auteurs affirment que l’utilisation de leurs œuvres pour entraîner des IA n’est pas « transformative », comme le prétend Meta. Selon leur argumentation, cette utilisation est fondamentalement semblable à celle qui consisterait à utiliser les œuvres pour éduquer des écrivains humains. Or, cette pratique serait contraire à l’objectif original des œuvres des auteurs, qui vise à encourager la création et la diffusion de contenu. En outre, l’objectif final de l’utilisation des œuvres par Meta est de générer des œuvres qui concurrencent celles des créateurs originaux, ce qui, selon les plaignants, constitue une utilisation « commerciale » et non justifiée.
Un soutien massif des associations et experts
L’International Association of Scientific, Technical and Medical Publishers (STM), une organisation mondiale représentant les éditeurs académiques et professionnels, a également pris la parole pour soutenir les auteurs dans cette affaire. Des organisations comme la Copyright Alliance, qui défend les droits des artistes et des créateurs, ainsi que l’Association of American Publishers, se sont également manifestées pour soutenir les plaignants.
Le porte-parole de Meta, cependant, a défendu vigoureusement l’utilisation des œuvres dans le cadre du « fair use » et a insisté sur la légalité de cette démarche. De plus, un autre groupe, dont font partie des professeurs de droit et l’Electronic Frontier Foundation (EFF), soutient la position juridique de Meta, arguant que l’entreprise n’a pas enfreint les droits d’auteur et en défendant même l’idée que la société contribue à la recherche en IA, et que ces pratiques sont conformes à la législation sur le droit d’auteur.
Les auteurs en première ligne
Les écrivains Richard Kadrey, Sarah Silverman et Ta-Nehisi Coates font partie des figures de proue de cette action en justice contre Meta. Ils accusent la société d’avoir utilisé leurs œuvres numériques sans consentement, dans le but de développer ses IA et d’améliorer ses outils technologiques. Meta, de son côté, réfute ces accusations et affirme que les œuvres sont couvertes par l’usage équitable, tout en remettant en question la qualité à agir des plaignants, qui, selon l’entreprise, n’auraient pas subi de préjudice direct.
La décision du juge et la suite de la procédure
Le juge Vince Chhabria a récemment décidé de permettre la poursuite de la procédure en rejetant en partie la demande de Meta qui cherchait à faire déclarer la plainte irrecevable. Dans sa décision, il a estimé que les allégations de violation du droit d’auteur étaient suffisamment sérieuses pour justifier la procédure judiciaire et que les auteurs avaient prouvé qu’il y avait un préjudice concret lié à la disparition des informations relatives à la gestion des droits d’auteur par Meta.
Cette décision marque une étape importante dans cette affaire, car elle pourrait bien faire évoluer la manière dont les droits d’auteur sont appliqués dans le contexte des nouvelles technologies, notamment en ce qui concerne l’utilisation des œuvres pour l’entraînement des IA. Les résultats de cette procédure pourraient avoir des répercussions majeures sur les pratiques des géants technologiques et sur la protection des droits des créateurs dans le futur.